Arceau urbain simple Procity

1° Mentions légales

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Métropole Equipements, SAS au capital de 10 000 €, inscrite au RCS de Pontoise sous le N° 518 467 873.

Adresse :

ZA Les Portes du Vexin
34 Rue Ampère
95300 ENNERY

Téléphone : +33 (0)1 83 62 09 66

Fax : +33 (0)1 34 40 52 08

E-mail : contact@metropole-equipements.com

Directeur de publication : Stéphane GAPIHAN

N° TVA Intracommunautaire : FR 95 518 467 873

SIRET : 518 467 873 00023

Code APE / NAF : 4669B

Hébergement : à compléter

Préambule

Le site www.metropole-equipements.com  fournit  des informations concernant l’ensemble des services  de l’entreprise.
Le site www.metropole-equipements.com  s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Néanmoins, il ne pourra être tenu responsable d’ omissions, d’inexactitudes et/ou de carences éventuelles dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers, partenaires et fournisseurs, qui lui transmettent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.metropole-equipements.com sont données à titre indicative, sont non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Les informations sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Conditions Générales de ventes 

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-* voir rubrique RGPD

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2° Règlement général sur la protection des données ( RGPD)

Le règlement général de protection des données (RGPD) est un texte réglementaire européen qui encadre le traitement des données de manière égalitaire sur tout le territoire de l’Union Européenne. Il est entré en application le 25 mai 2018.

Le RGPD s’inscrit dans la continuité de la Loi française Informatique et Libertés de 1978 établissant des règles sur la collecte et l’utilisation des données sur le territoire français. Il a été conçu autour de 3 objectifs :

• renforcer les droits des personnes
• responsabiliser les acteurs traitant des données
• crédibiliser la régulation grâce à une coopération renforcée entre les autorités de protection des données.

Délégué à la protection des données (DPD) pour Métropole Equipements : Mr Stéphane GAPIHAN contact@metropole-equipements.com

Politique de confidentialité

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